1. Identité de l'éditeur du site

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Nom de l'entreprise : Ōone sàrl

 

Adresse physique de l'entreprise : Rue du Pont 22, 1003 Lausanne, SUISSE

 

Coordonnées de contact :

 

Email: info@oone.ch

Formulaire de contact du site.

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Registre du commerce du Canton de Vaud

IDE/UID : CHE-381.617.571

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Représentant légal : Marie Macherel

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2. Informations relatives à la TVA

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Pour l'instant, l'entreprise n'est pas assujettie à la TVA.

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3. Conditions générales de vente (CGV)

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4. Protection des données personnelles (RGPD/LPD)

 

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5. Mentions sur les cookies

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Notre site n'utilise pas de cookies.

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6. Exclusion de responsabilité (Disclaimer)

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Les informations et services fournis sur le site internet [www.oone.ch] (ci-après « oone.ch ») sont présentés de bonne foi, dans le but de vous fournir des informations précises et actuelles. Toutefois, nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations présentées et ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions qui pourraient s’y trouver.

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1. Exactitude des informations

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Bien que nous nous efforcions de fournir des informations exactes et fiables, nous ne saurions être tenue responsable des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient apparaître sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger, modifier ou supprimer toute information à tout moment, sans préavis.

 

Les images des produits et des créations artistiques, ainsi que les descriptions qui les accompagnent, sont fournies à titre indicatif. Les couleurs et autres caractéristiques des produits peuvent varier en fonction de la résolution des écrans des utilisateurs, et des différences peuvent survenir en raison des méthodes de fabrication artisanales.

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2. Disponibilité et interruption du site

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Nous mettons tout en œuvre pour assurer l'accessibilité continue de notre site et le bon fonctionnement de toutes ses fonctionnalités. Cependant, nous ne pouvons garantir que le Site sera exempt de toute interruption ou erreur technique. Ōone ne pourra être tenue responsable des dysfonctionnements, des pannes, des erreurs, ou de l'indisponibilité temporaire du Site, ni des dommages directs ou indirects qui en résulteraient, notamment en raison de la maintenance ou des interventions techniques.

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3. Liens externes

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Le Site peut contenir des liens vers des sites externes, des partenaires ou des ressources. Ces liens sont fournis uniquement pour faciliter votre navigation et n’impliquent pas que Ōone approuve ou garantit le contenu de ces sites. Nous ne pouvons en aucun cas être responsables du contenu, de l’exactitude ou de la sécurité des sites externes accessibles par ces liens.

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4. Responsabilité relative aux produits

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Les produits vendus sur notre Site, notamment les illustrations, et autres créations artisanales, sont réalisés avec soin et conformément aux standards de qualité. Toutefois, en tant que produits artisanaux, il peut y avoir des variations naturelles dans les couleurs, les tailles ou les textures. Ces variations ne sont pas considérées comme des défauts de fabrication.

Nous ne pouvons être responsables de l’utilisation incorrecte des produits achetés sur notre Site, de leur usure normale, ou de tout dommage résultant d'une mauvaise manipulation, d’une mauvaise installation ou d’une utilisation qui ne respecte pas les instructions d’entretien.

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5. Limitations de responsabilité

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Dans la mesure autorisée par la loi, Ōone décline toute responsabilité pour :

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• Tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif, y compris les pertes de profit, de données ou d’opportunités, découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le Site, même si Ōone a été informée de la possibilité de tels dommages.

• Les erreurs ou omissions dans le contenu du Site, ainsi que pour tout autre dommage ou perte résultant de l'utilisation des informations ou produits obtenus sur le Site.

• Les dommages liés à la perte ou au vol de données personnelles.

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6. Responsabilité en cas de force majeure

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Ōone ne pourra être tenue responsable de l'incapacité à exécuter tout ou une partie de ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par la législation applicable. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les grèves, les catastrophes naturelles, les pandémies, les interruptions d’approvisionnement, les actes de guerre, les actes de terrorisme, ou toute autre situation échappant à notre contrôle raisonnable.

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7. Modifications de l'Exclusion de Responsabilité

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Nous nous réservons le droit de modifier, d’ajouter ou de supprimer des sections de la présente Exclusion de Responsabilité à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page, et la date de mise à jour sera indiquée en haut de la page. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette section pour être informé des éventuels changements.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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L’Exclusion de Responsabilité est régie par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du canton de Vaud, en Suisse, sauf disposition légale impérative contraire.

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9. Contact

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Si vous avez des questions concernant cette Exclusion de Responsabilité ou si vous souhaitez plus d’informations, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

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Ōone sàrl
Adresse : Rue du Pont 22, 1003 Lausanne, SUISSE
Email : info@oone.ch

 

Conclusion

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En utilisant notre site, vous acceptez pleinement cette Exclusion de Responsabilité et vous vous engagez à l'accepter dans son intégralité. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette section pour vous tenir informé des conditions en vigueur.

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7. Propriété intellectuelle

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Tous les contenus présents sur notre site Ōone (illustrations, dessins, créations en céramique, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur et le droit des marques. Ces créations sont la propriété exclusive de Ōone ou de ses partenaires.

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• Droit d'auteur : Nos œuvres sont protégées par le droit d’auteur dès leur création. L'achat d'une œuvre donne un droit d'utilisation limité (usage personnel, non commercial) mais ne transfère pas la propriété des droits d’auteur.

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• Utilisation commerciale : Toute utilisation commerciale des œuvres (reproduction, vente, publicité) nécessite une autorisation préalable de Ōone, sous forme de licence spécifique.

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• Modification : Vous ne pouvez pas modifier ou adapter nos créations sans autorisation préalable.

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• Marques et logos : Le nom et le logo de Ōone sont des marques déposées. Toute utilisation sans autorisation est interdite.

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• Contenus générés par les utilisateurs : En soumettant du contenu (comme des photos d'œuvres achetées), vous accordez à Ōone une licence pour l'utiliser à des fins promotionnelles.

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• Protection contre la contrefaçon : Nous prenons des mesures contre toute violation de nos droits de propriété intellectuelle.

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• Responsabilité du client : Vous vous engagez à respecter nos droits d’auteur et à ne pas les violer.

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En utilisant nos services, vous acceptez ces conditions de propriété intellectuelle. Pour toute question ou demande d'autorisation, contactez-nous.